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Le Sénégal se dote d’un nouveau code pétrolier

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Le Sénégal se dote d’un nouveau code pétrolier

Après le potentiel prouvé de son bassin sédimentaire, l’Assemblée nationale a adopté hier en plénière le projet de loi N°01/2019 qui abroge les dispositions du code pétrolier précédent vieux de deux décennies. Le pays se dote également d’une loi sur le contenu local.

Après l’ordonnance n°60-24 du 10 octobre 1960, la révision de la loi 86-13 du 14 avril 1986 et la réforme de janvier 1998 (98-05), le Sénégal s’est doté d’un nouveau code pétrolier ainsi qu’une loi sur le contenu local hier. En gestation depuis 2016, son principe est simple : réajuster les attentes du Sénégal depuis la découverte de bassins sédimentaire au potentiel prouvé. Ce code remplace et abroge la loi de 1998 qui a justement été adopté dans le but de susciter l’intérêt des compagnies pétrolières.

Il y a deux décennies l’environnement financier international a été caractérisé par une réduction importante des budgets d’exploration des compagnies et le Sénégal a dû concéder des largesses dans le ci-devant code pour attirer les investissements. En attendant les décrets d’application, cette loi porte des innovations principales concernent la conformité avec l’article 25 de la Constitution qui proclame ces ressources comme un bien du ‘‘peuple sénégalais’’ et non à l’Etat ; l’appel d’offres comme mode d’attribution des blocs ; la période d’exploration provisoire qui passe de deux à six mois ; ou le bonus de production non recouvrable.

Procédure d’urgence

D’une part il y avait tout naturellement une majorité qui a adoubé le Code alors que l’opposition s’est indignée de ce passage en procédure d’urgence. ‘‘Voter ce code en procédure d’urgence n’est pas normal.  Personne ne peut lire 546 pages en un jour ou un mois. Le Président Sall a signé le décret le 9 janvier et a dit qu’il voulait qu’il soit signé avant le 15. Si on est député on ne doit pas le voter. Dieu sait que personne ne l’a lu. Même les experts m’ont dit qu’ils se seraient mis à plusieurs avant d’en avoir une lecture claire’’, s’est opposé le président du groupe parlementaire libéral, Cheikh Bara Mbacké Doly. Une question préalable suivie d’une motion préjudicielle et d’amendements ont été les seuls armes institutionnelles, bien trop faibles, pour contrer la majorité qui a finalement adopté le texte.

‘‘Ce code est passé par tous les circuits où il devait passer. Beaucoup d’éléments sont des suggestions de la société civile. Il n’y a pas eu  des précipitations à faire adopter ce code. Les documents que vous avez montrés sont des annexes.’’, s’est défendu Mansour Elimane Kane, le ministre du Pétrole et des Energies. Le président de la commission ‘‘développement et aménagement du territoire’’, Cheikh Seck, a également volé au secours du ministre pour saluer le passage de ce code. ‘‘Cette transparence n’a jamais eu au Sénégal. Il ne faut pas avoir le complexe de le dire. Le Code de 98 comportait des insuffisances criantes’’, a avancé le président de la commission

Confidentialité, un verrouillage à problèmes

Le Code comporte dix chapitres mais dans l’ensemble ce n’est pas moins de 34 articles sur les 75 qu’il compte qui ont été revus, le reste ayant fait l’objet de reformulation pour une meilleure compréhension et une plus grande précision. Malgré toutes les assurances qu’a essayé de donner le ministre, les députés de l’opposition ont pilonné sur une faiblesse qu’est le non-respect du principe de transparence. Les modalités d’application créent plus de niches d’opacité à leur avis avec les dispositions des articles 67 et 68 à la surveillance et au contrôle des opérations pétrolières. A l’alinéa 4, ils sont tenus au respect du secret professionnel relativement aux agents habilités à cet effet.

‘‘Nous savons que nous avons des problèmes de souveraineté dans nos pays africains pour gérer les ressources et d’éviter au maximum les cas de fraude’’, s’indigne Bamba Dièye qui appelle à plus de clarté sur ce point. Pire d’après lui l’article 68 qui traite de la confidentialité est problématique. Il stipule que ‘‘tous les documents, échantillons et informations relatifs aux opérations pétrolières et fournis à titre confidentiel au ministre chargé des Hydrocarbures ou à ses représentants ne peuvent être rendus publics qu’à l’expiration d’une période fixée dans le contrat pétrolier et après autorisation du ministre chargé des Hydrocarbures’’. Pour le député élu sous la bannière Taxawu Senegaal, les pouvoirs publics ne sont pas allés au bout de leur logique.  ‘‘Transparence pour transparence, cela pose problème. Il faut éviter ces verrous qui sont en réalité des cadenas où les puissances pétrolières et étrangères de se donner les moyens d’exister’’, poursuit le député. D’ailleurs le parlementaire de l’opposition, (Bok Gis-Gis), Cheikh Abdou Mbacké a vivement rabroué le ministre en lui enjoignant à renvoyer ce Code à la présidence et a menacé l’ancien titulaire à ce poste, Aly Ngouille Ndiaye, de poursuites judiciaires en cas de perte du pouvoir.

Quant au président de l’unique groupe parlementaire de l’opposition, il était dans les mêmes dispositions, avançant notamment qu’avec cette confidentialité, c’est une largesse qui est fait aux compagnies d’exploitation ou d’exploration sans contrepartie sûre en retour. Pis, il estime qu’à l’approche de la présidentielle, ce sont des relents électoralistes qui expliquent ce vote à la va-vite et qui risque de compromettre sérieusement la marge de manœuvre d’un nouveau pouvoir en cas d’alternance qui se verrait obligé de respecter la périodicité incluse dans les contrats. Aussi a-t-il invité le ministre Mansour Elimane Kane à ne pas porter cette ‘‘lourde responsabilité’’ car ignorant les antécédents qui ont marqué la signature des contrats. Mais pour MEK, une nuance existe entre transparence et publications d’informations secrètes. La publication des informations techniques léserait les compagnies dans un contexte de rivalité économique.  ‘‘Les clauses de confidentialité sont valables tout au long du contrat. C’est pour préserver les intérêts (…) On en peut pas signer un contrat et mettre les termes techniques dans la rue. Ce n’est pas ça la transparence. Faites confiance, je vous jure qu’on défend les intérêts du Sénégal en tant que Sénégalais que nous sommes’’, a-t-il défendu

Total va rendre 55.000 Km sur les 65.000 en mars

Cheikh Mbacké Bara Doly qui a fait de la résistance tout au long du vote a également demandé qu’on ajourne les débats avec une motion préjudicielle, rejetée en grande majorité, en suscitant un débat sur les 65.000 Km offshore concédés à Total alors que 3000 Km sont concédés habituellement. Là également le ministre a réagi en affirmant que cette concession a été faite sous le code 1998 dans lequel il n’était pas fixé de limites. Il a annoncé qu’à partir du mois de mars prochain, le Major français va restituer au Sénégal les 55 mille kilomètres de surface avec les sismiques et demeurer avec 10.000Km. ‘‘Ce qui est un autre avantage pour le Sénégal. On attend de passer le Code avant de lancer l’appel d’offres. Total a d’ailleurs eu 65 mille d’études, pas de contrat’’, a-t-il annoncé. La semaine prochaine des sociétés devraient d’ailleurs transmettre leurs offres et pour ne pas interférer ou anticiper, Mek promet que ces dossiers seront traités après la Présidentielle du 24 février 2019.

Accord d’unitisation avec la Mauritanie

L’accord d’unitisation conclu entre la Mauritanie et le Sénégal le 2& décembre 2018 dans le projet gazier Grand Tortue Ahmeyim (Gta) a suscité les interrogations des parlementaires en commission technique. Ils ont demandé au ministre pourquoi une répartition à 50-50 alors que ‘‘le Sénégal disposerait de la plus grande quantité de gaz dans ce champ’’. Le Sénégal a préféré aller au-delà des aspects liés à la différentielle sur le gisement pour privilégier la coopération d’après le ministre en charge mais il s’est doté d’une soupape de sécurité ‘‘avec une clause de redéfinition pour prendre en compte les évolutions dans le temps’’.

Cet accord intergouvernemental est également sujet à une révision quinquennale. ‘‘Avec le Gta, le Sénégal gagne en moyenne 65% donc beaucoup plus que la Mauritanie et les compagnies pétrolières. Quant à SNE, la part sénégalaise se situe en moyenne à 55%’’, a affirmé le ministre en rappelant que cette part pourrait augmenter avec le nouveau Code. En tout, avec tous les textes annexes, l’ancien ministre socialiste, Abdoulaye Makhtar Diop qui a était témoin du Code 1998,  a estimé que le Sénégal tient un bon code. ‘‘La valeur pédagogique de ce document mérite qu’on le donne aux journalistes et à tout le monde pour leur bonne archive’’.

Contenu local

La deuxième partie du vote a concerné la loi sur le contenu local. Le concept fréquemment désigné par l’anglicisme ‘‘local content’’ désigne d’une manière générale l’utilisation des compétences locales dans la réalisation des activités industrielles des secteurs de hydrocarbures, mines, BTP, forestier… Dans le contexte sénégalais où la question des hydrocarbures n’est pas dans les habitudes, c’est forcément la question de l’adéquation de la formation et des compétences aux exigences du secteur pétrolier et gazier qui a occupé l’essentiel des débats. MEK assure que des mesures sont à l’étude, du côté des pouvoirs publics, comme l’obligation pour les titulaires de contrats pétroliers de choisir leur sous-traitant en priorité parmi les entreprises sénégalaises.

Par exemple, les entreprises de droit sénégalais, dont le personnel technique et d’encadrement seraient constitué d’au moins 60% de Sénégalais, répondant à la satisfaction des besoins de l’activité pétrolière et gazière, ainsi que le versement d’une contribution à la formation professionnelle, pourraient bien en profiter. Mais comme l’a souligné le ministre en travaux de commission, ‘‘l’Etat doit disposer de ressources humaines de très bonne qualité pour la préservation de nos ressources. La formation des cadres intermédiaires dans les secteurs du pétrole et du gaz pour la prise en charge de la maçonnerie de la menuiserie et de la chaudronnerie sera effective’’.

Après la création du Cospétrogaz qui doit définir les orientations stratégiques pour l’exploitation des hydrocarbures, et l’Institut national du pétrole et du gaz (Inpg) le problème de la formation devrait être pallié assure M. Kane. En tout cas un Comité national de suivi du Contenu local prévoit la publication de rapports annuels sur ‘‘sénégalisation’’ dans les sociétés. L’objectif étant de savoir le nombre de nationaux et le nombre de remplaçants étrangers par les Sénégalais, informe le ministre.

Le Code sur la répartition des revenus pas encore prêt

Le 1er décembre 2018, le président Macky Sall annonçait le vote de trois projets de loi, à l’ouverture du Conférence Africaine sur la propriété réelle. Les deux premiers traités ci-haut et un troisième portant partage des revenus de l’exploitation future des hydrocarbures. Hier à l’hémicycle, c’était le blackout total du ministre et des députés de la majorité sur ce point. En réalité, ce projet de Code sur la répartition des revenus n’est pas encore au point, nous souffle-t-on du côté du ministères.

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Libye : Total, d’autres entreprises étrangères cherchent à renouveler leurs licences

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Libye : Total, d'autres entreprises étrangères cherchent à renouveler leurs licences

Le groupe français Total et d’autres sociétés étrangères ont commencé à renouveler leurs licences d’entreprise avec le gouvernement libyen, reconnu internationalement, pour continuer à opérer dans le pays, a déclaré le ministre de l’Economie basé à Tripoli à Reuters.

Les commentaires d’Ali Abdulaziz Issawi pourraient apaiser les inquiétudes occidentales selon lesquelles le gouvernement de Tripoli tentera de suspendre le pétrole et d’autres sociétés alors qu’il se bat pour sa survie contre une offensive des forces militaires orientales de Khalifa Haftar.

En mai, le ministère de l’Economie a suspendu Total et 39 autres sociétés étrangères, affirmant que leurs licences étaient expirées, avant d’accorder un délai de grâce de trois mois pour en rechercher de nouvelles.

Certains diplomates et analystes ont vu dans cette initiative une pression politique visant à renforcer le soutien à l’étranger contre un assaut de l’armée nationale libyenne (LNA) de Haftar, qui tente depuis plus de deux mois de s’emparer de Tripoli, la capitale.

Issawi a nié un motif politique, affirmant que certaines entreprises fonctionnaient sans permis depuis longtemps.

« Certaines entreprises travaillent actuellement au renouvellement de leurs licences en Libye », a-t-il déclaré, ajoutant que Total faisait partie de celles-ci.

Il a ajouté que si une licence n’était pas renouvelée, «il y a plusieurs sociétés pétrolières à prendre en charge les champs de pétrole en 24 heures. Il y a beaucoup de concurrence.

Parmi les autres entreprises obligées de renouveler leurs licences, citons la société aérospatiale française Thales, le cabinet d’ingénierie allemand Siemens, le fabricant d’équipements de télécommunication Alcatel-Lucent, qui appartient désormais au Nokia finlandais, et Microsoft. Total est le plus exposé, avec des opérations pétrolières au sol.

Issawi a également déclaré que la production de pétrole de la Libye était d’environ 1,25 million de barils par jour, en ligne avec les niveaux précédemment rapportés.

La Libye est déchirée par un conflit depuis la chute de Mouammar Kadhafi en 2011; le pays est maintenant divisé entre des forces basées dans l’Est dirigées par Haftar et le gouvernement soutenu par l’ONU à Tripoli, à l’ouest, sous le Premier ministre Fayez al Serraj.

Néanmoins, les forces de Haftar étant incapables de percer les défenses dans la banlieue sud de Tripoli, les activités commerciales se poursuivent dans une grande partie de la capitale et des villes côtières occidentales.

PORTS OUVERTS

Issawi a déclaré que les ports et les importations fonctionnaient normalement, ajoutant que la Libye disposait de quatre mois de réserves de blé.

L’impact le plus notable du conflit a été la hausse de certains prix des produits alimentaires, tels que les légumes, car les fermes sont situées dans le sud de Tripoli, où la bataille fait rage.

Issawi a déclaré que le gouvernement, qui contrôle peu de territoire au-delà de la grande région de la capitale, n’engagera pas de nouvelle dette pour financer la guerre, s’en tenant aux plans pour un budget 2019 sans déficit.

Tripoli tire ses revenus des exportations de pétrole et de gaz, des prêts sans intérêt des banques locales à la banque centrale et d’une surtaxe de 183% sur les transactions en devises effectuées à des taux officiels.

Certains analystes s’attendent à ce que le gouvernement de Serraj soit contraint de contracter de nouvelles dettes si la guerre pour le contrôle de Tripoli s’éternise.

La Libye étant dominée par des factions armées, la facture salariale a grimpé en flèche, les combattants étant devenus des employés publics pour acquérir leur loyauté.

Issawi a refusé de dire combien le gouvernement avait dépensé pour l’effort de guerre, mais a déclaré que les coûts humanitaires pourraient s’élever à plus de 2 milliards de dinars (1,4 milliard de dollars).

Les fonctionnaires arrêteraient certains projets de développement. « C’est une catastrophe pour tout le pays et cela aura un impact sur la croissance », a-t-il déclaré.

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Rapport de marché : La NNPC se concentre sur la réduction des émissions nocives

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Rapport de marché : La NNPC se concentre sur la réduction des émissions nocives

NIGERIA

La Nigerian National Petroleum Corporation (NNPC) a déclaré que l’élimination des torchères était sa priorité, soulignant que cette initiative visait à créer un environnement exempt de pollution pour les futures générations de Nigérians.

La Dre Maikanti Baru, Directrice générale du groupe, a exhorté les membres du personnel à maintenir la culture d’entreprise de la NNPC consistant à «travailler pour ne pas nuire à la population ou à l’environnement». Intervenant sur le thème de la Journée mondiale de l’environnement de cette année, «Pollution de l’air», Dr Baru a déclaré que la NNPC avait mis en place de nombreuses mesures pour atténuer l’impact des activités d’exploration pétrolière et gazière sur l’environnement.

«En tant qu’organisation d’entreprise, NNPC est déterminée à réduire les émissions nocives qui peuvent affecter la qualité de l’air et le bien-être des créatures de Dieu dans tous les aspects de nos opérations. Nous sommes déterminés à trouver des moyens de commercialiser pleinement nos ressources en gaz naturel afin d’éliminer les torchères dans tous les projets gaziers futurs. »M. Baru a souligné que la pollution de l’air était un problème majeur dans le monde industriel d’aujourd’hui et que tous devaient être sur le pont pour lutter contre ce problème. .

La vice-présidente (VP), la professeure Yemi Osinbajo, a déclaré que le sous-secteur du gaz de pétrole liquéfié (GPL) pouvait créer deux millions d’emplois directs et indirects au Nigeria, tout en mettant en service l’usine de fabrication de cylindres de GPL Techno Oil à Lekki, Lagos .

Le vice-président a déclaré que le gouvernement fédéral améliorerait considérablement l’utilisation nationale et industrielle du GPL dans le pays grâce à diverses interventions et à la mise en œuvre de politiques.

Il a déclaré: «L’objectif est d’atteindre cinq millions de tonnes métriques (5 000 000 de tonnes) d’utilisation de GPL domestiques, commerciaux et industriels en 10 ans. Plus précisément, pour la cuisine des ménages, nous visons un taux d’adoption de 40% (soit 13,8 millions de ménages) en 5 ans et de 73% en 10 ans (33,3 millions de ménages). « 

Le vice-président a noté des progrès tels que la mise en œuvre des réformes de la coordination, y compris la création d’un bureau de gestion de projet dédié et la suppression de 5% de TVA du prix intérieur du GPL, comme première étape pour donner à la production nationale un avantage sur les produits importés .

Il a déclaré que la mise au point d’un modèle de cylindre de commercialisation remplaçant le modèle actuel de cylindre de consommation éliminerait l’achat immédiat par les consommateurs de bouteilles de GPL qui, dans certains cas, ne répondaient pas aux normes, le remplaçant par un échange de bouteilles, par lequel le consommateur ne paie que pour le contenu.

CONGO

Lukoil a annoncé avoir conclu un accord avec New Age M12 Holdings Limited en vue d’acquérir une participation de 25% dans la licence Marine XII, en République du Congo, pour un montant de 800 millions de dollars, sous réserve de l’approbation du gouvernement.

La licence couvre cinq champs découverts contenant 1,3 milliard de barils d’équivalent pétrole, des réserves prouvées et probables (2P). Deux de ces champs, Nene et Litchendjili, produisent actuellement 28 000 barils de condensats de pétrole et de gaz par jour et 1,7 million de mètres cubes de gaz commercialisable par jour.

La licence Marine XII est basée sur un contrat de partage de production. Eni est l’opérateur du projet avec une participation de 65%, tandis que la société d’État, la Société nationale des pétroles du Congo, détient une participation de 10%.

GLOBAL

Jeudi 13 juin, les prix du pétrole ont monté en flèche, les attaques présumées de navires-citernes dans le golfe d’Oman ayant éclipsé le fait que l’OPEP avait abaissé ses prévisions concernant la demande mondiale et avait reconnu «des risques de dégradation importants». Les contrats à terme standardisés du West West Texas Intermediate ont grimpé de 2,06 USD pour atteindre 53,20 USD le baril à 8h31 HE (12h31 GMT), tandis que les contrats à terme du Brent ont bondi de 2,42 USD à 62,39 USD.

Dans son rapport hebdomadaire du mercredi 12 juin, la US Energy Information Agency a annoncé une augmentation des stocks de pétrole brut de 2,21 millions de barils au cours de la semaine se terminant le 7 juin, alors que le marché prévoyait un tirant de 480 000 millions de barils.

Les rapports faisant état d’attaques présumées sur deux pétroliers près du détroit d’Hormuz, une voie navigable stratégique majeure par laquelle un cinquième de la consommation mondiale de pétrole passe des producteurs du Moyen-Orient, ont fait monter les prix. Après les attaques de quatre pétroliers près du golfe Persique en mai, cela a suscité des inquiétudes quant aux perturbations potentielles des flux de pétrole.

Les performances mensuelles du pétrole ont été les plus mauvaises en 2019 en mai, les traders passant d’un resserrement de l’offre (réduction de la production impulsée par l’OPEP) à un affaiblissement de la demande, exacerbés par les craintes que le différend commercial en cours entre les États-Unis et la Chine l’économie mondiale.

Dans son rapport mensuel publié jeudi 13 juin, l’OPEP a ramené ses perspectives de croissance de la demande mondiale pour 2019 de 1,21 million de barils par jour à 1,14 million de barils par jour, soulignant que les importants désavantages résultant de l’escalade des différends commerciaux qui ont entraîné la croissance de la demande mondiale subsistent. L’OPEP a rejoint la US Energy Information Agency, qui a également abaissé ses prévisions concernant la demande mondiale plus tôt cette semaine.

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Angola : BHGE ouvre une installation multimodale élargie

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Angola : BHGE ouvre une installation multimodale élargie

Baker Hughes, une société de GE (BHGE), a annoncé lundi l’inauguration de son installation multimodale pour le pétrole et le gaz, permettant des délais plus courts et des délais plus courts pour la livraison, la maintenance et les réparations d’équipement .

Située sur la base logistique intégrée Sonils à Luanda, l’installation servira de plaque tournante pour les clients et les projets non seulement en Angola mais aussi dans la région de l’Afrique australe, avec des produits, des services et des capacités couvrant plusieurs lignes de produits et toute la chaîne de valeur énergétique. .

« BHGE est la seule société de services et de technologies complètes qui soutient les opérations pétrolières et gazières en Angola », a déclaré Ado Oseragbaje, président de BHGE pour l’Afrique subsaharienne. «Nous sommes présents en Angola depuis 1958 et ce dernier investissement renforce encore notre position unique sur le marché et offre à nos clients un accès à des technologies et services de classe mondiale couvrant toute la chaîne de valeur du pétrole et du gaz. En plus de servir nos clients, cette installation est une autre étape importante de notre parcours de localisation et de notre engagement à long terme envers la région africaine. »

Outre la fabrication et l’installation d’infrastructures sous-marines, l’installation fournira également une gamme de services pour les champs pétrolifères, la construction de puits et le forage, l’intervention sur les puits, les services filaires, les services de complétion, les turbomachines à modulation, la technologie de compression et d’alimentation, ainsi que les services de maintenance en amont et moyen et des installations en aval.

Le lourd investissement dans les infrastructures en Angola représente la priorité donnée par la société au pays et à la région, ainsi que le développement continu d’initiatives de contenu local, la plaque tournante étant principalement gérée par une main-d’œuvre angolaise qualifiée.

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