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Le Sénégal se dote d’un nouveau code pétrolier

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Le Sénégal se dote d’un nouveau code pétrolier

Après le potentiel prouvé de son bassin sédimentaire, l’Assemblée nationale a adopté hier en plénière le projet de loi N°01/2019 qui abroge les dispositions du code pétrolier précédent vieux de deux décennies. Le pays se dote également d’une loi sur le contenu local.

Après l’ordonnance n°60-24 du 10 octobre 1960, la révision de la loi 86-13 du 14 avril 1986 et la réforme de janvier 1998 (98-05), le Sénégal s’est doté d’un nouveau code pétrolier ainsi qu’une loi sur le contenu local hier. En gestation depuis 2016, son principe est simple : réajuster les attentes du Sénégal depuis la découverte de bassins sédimentaire au potentiel prouvé. Ce code remplace et abroge la loi de 1998 qui a justement été adopté dans le but de susciter l’intérêt des compagnies pétrolières.

Il y a deux décennies l’environnement financier international a été caractérisé par une réduction importante des budgets d’exploration des compagnies et le Sénégal a dû concéder des largesses dans le ci-devant code pour attirer les investissements. En attendant les décrets d’application, cette loi porte des innovations principales concernent la conformité avec l’article 25 de la Constitution qui proclame ces ressources comme un bien du ‘‘peuple sénégalais’’ et non à l’Etat ; l’appel d’offres comme mode d’attribution des blocs ; la période d’exploration provisoire qui passe de deux à six mois ; ou le bonus de production non recouvrable.

Procédure d’urgence

D’une part il y avait tout naturellement une majorité qui a adoubé le Code alors que l’opposition s’est indignée de ce passage en procédure d’urgence. ‘‘Voter ce code en procédure d’urgence n’est pas normal.  Personne ne peut lire 546 pages en un jour ou un mois. Le Président Sall a signé le décret le 9 janvier et a dit qu’il voulait qu’il soit signé avant le 15. Si on est député on ne doit pas le voter. Dieu sait que personne ne l’a lu. Même les experts m’ont dit qu’ils se seraient mis à plusieurs avant d’en avoir une lecture claire’’, s’est opposé le président du groupe parlementaire libéral, Cheikh Bara Mbacké Doly. Une question préalable suivie d’une motion préjudicielle et d’amendements ont été les seuls armes institutionnelles, bien trop faibles, pour contrer la majorité qui a finalement adopté le texte.

‘‘Ce code est passé par tous les circuits où il devait passer. Beaucoup d’éléments sont des suggestions de la société civile. Il n’y a pas eu  des précipitations à faire adopter ce code. Les documents que vous avez montrés sont des annexes.’’, s’est défendu Mansour Elimane Kane, le ministre du Pétrole et des Energies. Le président de la commission ‘‘développement et aménagement du territoire’’, Cheikh Seck, a également volé au secours du ministre pour saluer le passage de ce code. ‘‘Cette transparence n’a jamais eu au Sénégal. Il ne faut pas avoir le complexe de le dire. Le Code de 98 comportait des insuffisances criantes’’, a avancé le président de la commission

Confidentialité, un verrouillage à problèmes

Le Code comporte dix chapitres mais dans l’ensemble ce n’est pas moins de 34 articles sur les 75 qu’il compte qui ont été revus, le reste ayant fait l’objet de reformulation pour une meilleure compréhension et une plus grande précision. Malgré toutes les assurances qu’a essayé de donner le ministre, les députés de l’opposition ont pilonné sur une faiblesse qu’est le non-respect du principe de transparence. Les modalités d’application créent plus de niches d’opacité à leur avis avec les dispositions des articles 67 et 68 à la surveillance et au contrôle des opérations pétrolières. A l’alinéa 4, ils sont tenus au respect du secret professionnel relativement aux agents habilités à cet effet.

‘‘Nous savons que nous avons des problèmes de souveraineté dans nos pays africains pour gérer les ressources et d’éviter au maximum les cas de fraude’’, s’indigne Bamba Dièye qui appelle à plus de clarté sur ce point. Pire d’après lui l’article 68 qui traite de la confidentialité est problématique. Il stipule que ‘‘tous les documents, échantillons et informations relatifs aux opérations pétrolières et fournis à titre confidentiel au ministre chargé des Hydrocarbures ou à ses représentants ne peuvent être rendus publics qu’à l’expiration d’une période fixée dans le contrat pétrolier et après autorisation du ministre chargé des Hydrocarbures’’. Pour le député élu sous la bannière Taxawu Senegaal, les pouvoirs publics ne sont pas allés au bout de leur logique.  ‘‘Transparence pour transparence, cela pose problème. Il faut éviter ces verrous qui sont en réalité des cadenas où les puissances pétrolières et étrangères de se donner les moyens d’exister’’, poursuit le député. D’ailleurs le parlementaire de l’opposition, (Bok Gis-Gis), Cheikh Abdou Mbacké a vivement rabroué le ministre en lui enjoignant à renvoyer ce Code à la présidence et a menacé l’ancien titulaire à ce poste, Aly Ngouille Ndiaye, de poursuites judiciaires en cas de perte du pouvoir.

Quant au président de l’unique groupe parlementaire de l’opposition, il était dans les mêmes dispositions, avançant notamment qu’avec cette confidentialité, c’est une largesse qui est fait aux compagnies d’exploitation ou d’exploration sans contrepartie sûre en retour. Pis, il estime qu’à l’approche de la présidentielle, ce sont des relents électoralistes qui expliquent ce vote à la va-vite et qui risque de compromettre sérieusement la marge de manœuvre d’un nouveau pouvoir en cas d’alternance qui se verrait obligé de respecter la périodicité incluse dans les contrats. Aussi a-t-il invité le ministre Mansour Elimane Kane à ne pas porter cette ‘‘lourde responsabilité’’ car ignorant les antécédents qui ont marqué la signature des contrats. Mais pour MEK, une nuance existe entre transparence et publications d’informations secrètes. La publication des informations techniques léserait les compagnies dans un contexte de rivalité économique.  ‘‘Les clauses de confidentialité sont valables tout au long du contrat. C’est pour préserver les intérêts (…) On en peut pas signer un contrat et mettre les termes techniques dans la rue. Ce n’est pas ça la transparence. Faites confiance, je vous jure qu’on défend les intérêts du Sénégal en tant que Sénégalais que nous sommes’’, a-t-il défendu

Total va rendre 55.000 Km sur les 65.000 en mars

Cheikh Mbacké Bara Doly qui a fait de la résistance tout au long du vote a également demandé qu’on ajourne les débats avec une motion préjudicielle, rejetée en grande majorité, en suscitant un débat sur les 65.000 Km offshore concédés à Total alors que 3000 Km sont concédés habituellement. Là également le ministre a réagi en affirmant que cette concession a été faite sous le code 1998 dans lequel il n’était pas fixé de limites. Il a annoncé qu’à partir du mois de mars prochain, le Major français va restituer au Sénégal les 55 mille kilomètres de surface avec les sismiques et demeurer avec 10.000Km. ‘‘Ce qui est un autre avantage pour le Sénégal. On attend de passer le Code avant de lancer l’appel d’offres. Total a d’ailleurs eu 65 mille d’études, pas de contrat’’, a-t-il annoncé. La semaine prochaine des sociétés devraient d’ailleurs transmettre leurs offres et pour ne pas interférer ou anticiper, Mek promet que ces dossiers seront traités après la Présidentielle du 24 février 2019.

Accord d’unitisation avec la Mauritanie

L’accord d’unitisation conclu entre la Mauritanie et le Sénégal le 2& décembre 2018 dans le projet gazier Grand Tortue Ahmeyim (Gta) a suscité les interrogations des parlementaires en commission technique. Ils ont demandé au ministre pourquoi une répartition à 50-50 alors que ‘‘le Sénégal disposerait de la plus grande quantité de gaz dans ce champ’’. Le Sénégal a préféré aller au-delà des aspects liés à la différentielle sur le gisement pour privilégier la coopération d’après le ministre en charge mais il s’est doté d’une soupape de sécurité ‘‘avec une clause de redéfinition pour prendre en compte les évolutions dans le temps’’.

Cet accord intergouvernemental est également sujet à une révision quinquennale. ‘‘Avec le Gta, le Sénégal gagne en moyenne 65% donc beaucoup plus que la Mauritanie et les compagnies pétrolières. Quant à SNE, la part sénégalaise se situe en moyenne à 55%’’, a affirmé le ministre en rappelant que cette part pourrait augmenter avec le nouveau Code. En tout, avec tous les textes annexes, l’ancien ministre socialiste, Abdoulaye Makhtar Diop qui a était témoin du Code 1998,  a estimé que le Sénégal tient un bon code. ‘‘La valeur pédagogique de ce document mérite qu’on le donne aux journalistes et à tout le monde pour leur bonne archive’’.

Contenu local

La deuxième partie du vote a concerné la loi sur le contenu local. Le concept fréquemment désigné par l’anglicisme ‘‘local content’’ désigne d’une manière générale l’utilisation des compétences locales dans la réalisation des activités industrielles des secteurs de hydrocarbures, mines, BTP, forestier… Dans le contexte sénégalais où la question des hydrocarbures n’est pas dans les habitudes, c’est forcément la question de l’adéquation de la formation et des compétences aux exigences du secteur pétrolier et gazier qui a occupé l’essentiel des débats. MEK assure que des mesures sont à l’étude, du côté des pouvoirs publics, comme l’obligation pour les titulaires de contrats pétroliers de choisir leur sous-traitant en priorité parmi les entreprises sénégalaises.

Par exemple, les entreprises de droit sénégalais, dont le personnel technique et d’encadrement seraient constitué d’au moins 60% de Sénégalais, répondant à la satisfaction des besoins de l’activité pétrolière et gazière, ainsi que le versement d’une contribution à la formation professionnelle, pourraient bien en profiter. Mais comme l’a souligné le ministre en travaux de commission, ‘‘l’Etat doit disposer de ressources humaines de très bonne qualité pour la préservation de nos ressources. La formation des cadres intermédiaires dans les secteurs du pétrole et du gaz pour la prise en charge de la maçonnerie de la menuiserie et de la chaudronnerie sera effective’’.

Après la création du Cospétrogaz qui doit définir les orientations stratégiques pour l’exploitation des hydrocarbures, et l’Institut national du pétrole et du gaz (Inpg) le problème de la formation devrait être pallié assure M. Kane. En tout cas un Comité national de suivi du Contenu local prévoit la publication de rapports annuels sur ‘‘sénégalisation’’ dans les sociétés. L’objectif étant de savoir le nombre de nationaux et le nombre de remplaçants étrangers par les Sénégalais, informe le ministre.

Le Code sur la répartition des revenus pas encore prêt

Le 1er décembre 2018, le président Macky Sall annonçait le vote de trois projets de loi, à l’ouverture du Conférence Africaine sur la propriété réelle. Les deux premiers traités ci-haut et un troisième portant partage des revenus de l’exploitation future des hydrocarbures. Hier à l’hémicycle, c’était le blackout total du ministre et des députés de la majorité sur ce point. En réalité, ce projet de Code sur la répartition des revenus n’est pas encore au point, nous souffle-t-on du côté du ministères.

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103 milliards $ d’investissements attendus dans le secteur africain du gaz naturel liquéfié, avant fin 2019

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103 milliards $ d’investissements attendus dans le secteur africain du gaz naturel liquéfié, avant fin 2019

Selon un rapport d’Africa Oil & Power, la plateforme pour les politiques et les investissements dans le domaine de l’énergie en Afrique, le domaine du gaz naturel liquéfié (GNL) va accueillir des investissements de l’ordre de 103 milliards de dollars, avant la fin de l’année. Ce rapport montre également le changement de paradigme énergétique sur le continent qui se traduit par un fort engouement pour le GNL.

Lesdits investissements sont attendus dans des projets au Nigeria, notamment celui du septième train de la NLNG ; en Egypte, avec les développements des capacités dans la Méditerranée ; au Mozambique, en Mauritanie, au Sénégal, au Cameroun, en Afrique du Sud, en Guinée équatoriale, etc. Dans ces pays, plusieurs projets ont été annoncés et les premiers efforts pour leur mise en œuvre ont démarré.

Cela traduit la volonté des pays du continent d’obtenir de l’électricité fiable et rentable, dans un contexte où plusieurs études montrent qu’en l’état actuel du marché, la liquéfaction du gaz est considérée comme la stratégie la plus rentable pour réaliser le potentiel gazier de l’Afrique.

Le document indique qu’en 2019, la forte consommation de charbon et le manque de fiabilité de la production d’électricité font du gaz naturel une solution intéressante pour diversifier les sources de production d’électricité.

Pour rappel, le continent détient 7,1 % des réserves mondiales prouvées de gaz et devrait contribuer à près de 10 % de la croissance de la production mondiale, jusqu’en 2024.

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Le marché des FPSO se dirige vers une renaissance majeure, déclare Rystad

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Le marché des FPSO se dirige vers une renaissance majeure, déclare Rystad

Le marché mondial des navires flottants de production, de stockage et de déchargement (FPSO) est sur le point de renaître avec 24 récompenses FPSO attendues d’ici 2020, largement tirées par le Brésil, selon le cabinet de conseil et de conseil en énergie norvégien Rystad Energy.

L’Amérique du Sud est en tête avec 12 projets sanctionnés par le FPSO prévus pour la fin de l’année prochaine, suivis par l’Asie avec quatre projets, l’Europe et l’Afrique avec trois projets chacun et deux autres en Australie, a déclaré mardi Rystad Energy.

Le Brésil – qui assiste actuellement à un afflux de sociétés internationales d’industrie et de production – devrait attribuer sept autres prix FPSO en 2020, portant ainsi le total à plus d’un tiers des prix attendus dans le monde en 2019 et 2020.

Les sept projets déjà confirmés cette année représentent collectivement des capacités de production de plus de 700 000 barils de pétrole par jour et environ 60 millions de mètres cubes de gaz par jour.

«La montée en puissance des projets FPSO récemment sanctionnés laisse entrevoir un avenir meilleur pour le marché des FPSO. Les opérateurs offshore retrouvent leurs marques après le ralentissement de 2014, une forte augmentation des flux de trésorerie disponibles ayant entraîné une hausse significative des investissements en eaux profondes », a déclaré Audun Martinsen , responsable de la recherche sur les services pour les champs pétroliers chez Rystad Energy.

Le boom des FPSO en Amérique du Sud est principalement le résultat d’importants investissements dans l’exploration en eau profonde et le développement de champs. Un autre facteur important est l’assouplissement récent de la réglementation du contenu local par le Brésil, qui a attiré de nouveaux acteurs internationaux.

«La plus grande compétitivité du Brésil à l’échelle mondiale est l’un des moteurs de ces énormes récompenses FPSO, ainsi que du redressement de la région après le scandale de la corruption de la chaîne de lavage, de la réduction de la dette de Petrobras, des découvertes importantes dans le secteur du sel et des prix du pétrole plus sains», a déclaré Martinsen.

« Ces facteurs positifs confèrent également une plus grande certitude aux délais de réalisation des projets, et nous ne pensons plus que les développements de Petrobras seront soumis à de longs délais. »

Les FPSO, utilisés traditionnellement par les compagnies pétrolières pour les projets de grande envergure en eaux profondes, sont de plus en plus utilisés pour une vaste gamme de champs situés dans des eaux plus peu profondes. Les projets FPSO sont souvent plus pratiques que les solutions de plates-formes alternatives, principalement en raison des coûts d’installation et des problèmes de démantèlement associés aux plates-formes fixes. La capacité de stockage intégrée des FPSO s’est également révélée particulièrement avantageuse pour les sites offshore éloignés, où l’infrastructure de pipeline n’est pas rentable.

« Avec l’amélioration de la viabilité économique résultant des mesures de normalisation en cours, associées aux investissements croissants en eaux profondes, les FPSO continueront probablement à apparaître comme une option de développement attrayante pour de nombreux domaines aux quatre coins du monde, en eaux profondes et peu profondes », a ajouté Martinsen. ”

Les entreprises de FPSO, Yinson et Modec, sont particulièrement bien placées pour tirer parti de cette reprise lors de la prochaine vague d’attribution de contrats, selon les prévisions de Rystad Energy.

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Sénégal : L’industrie pétrogazière sénégalaise est un exemple à suivre, selon un rapport économique

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Sénégal : L’industrie pétrogazière sénégalaise est un exemple à suivre, selon un rapport économique

Selon un rapport publié par Africa Oil & Power, la stratégie de développement du secteur des hydrocarbures au Sénégal est un exemple à suivre pour d’autres pays africains.

Africa Energy Series – Senegal 2019, le rapport plus complet jamais publié sur l’industrie énergétique sénégalaise, met l’accent sur la montée en puissance du pays en tant que destination africaine privilégiée en termes d’exploration pétrolière. Avec les premières productions pétrogazières prévues pour 2022, le secteur de l’énergie au Sénégal croît très rapidement et nécessite donc la centralisation d’informations objectives sur l’état du marché.

Ce rapport inclut une introduction par le Président ainsi que des interviews des personnalités clés du secteur tels que Mouhamadou Makhtar Cissé, Ministre du Pétrole et de l’Energie, Ousmane N’diaye, Secrétaire Permanent du COS-Petrogaz, ou encore le directeur général de la compagnie pétrolière nationale PETROSEN, Mamadou Faye. Des interviews de tous les grands opérateurs tels que BP, Total et Kosmos seront aussi présentés dans AES: Senegal 2019.

Guillaume Doane, directeur général d’Africa Oil & Power a déclaré : “La croissance du Sénégal est impressionnante dans le sens où il a émergé comme un acteur crédible du secteur des hydrocarbures tout en construisant un cadre règlementaire et une politique de contenu local très solides. Le rapport Africa Energy Series montre que le Sénégal est une des meilleure destination d’investissement en Afrique, qui respecte un équilibre certain entre les intérêts des investisseurs et ceux de la population sénégalaise”.

Le Sénégal a mis au point une stratégie solide pour récolter les bénéfices de ses découvertes d’hydrocarbures en construisant les bases d’une industrie pétrolière de haut niveau. En 2014, Kosmos Energy a annoncé la découverte de gaz dans le champ Grand Tortue Ahmeyim (GTA) dont les estimations mentionnent des réserves d’environ 15 trillion de pieds cubes (tcf). Une autre découverte majeure fut annoncée au large de Dakar dans le champ SNE.

Les autorités sénégalaises ont depuis enchaîné les initiatives pour montrer qu’il est possible de mettre en place un cadre institutionnel et règlementaire fort afin de remplir un double objectif : attirer des investissements internationaux pour accompagner le développement de l’industrie tout en assurant des bénéfices majeurs au peuple sénégalais, unique propriétaire de ses ressources naturelles.

Serigne Mboup, directeur général de la Société Africaine de Raffinage (SAR), a déclaré lors d’une entretien avec Africa Oil & Power : ” Le contenu local est une composante-clé au cœur de la stratégie pétrogazière du gouvernement, étant donné que la valeur ajoutée de l’industrie pétrolière se trouve dans les services. ”

Le Sénégal a lancé des initiatives majeures telles que la création du Comité d’Orientation Stratégique du Pétrole et du Gaz (COS-Petrogaz) pour insuffler la vision présidentielle du secteur, le lancement de l’Institut National du Pétrole et du Gaz (INPG), la signature d’un accord historique de coopération entre la Mauritanie et le Sénégal pour le développement du projet GTA, le vote d’un nouveau code pétrolier, ainsi que le lancement du premier rapport spécifique au secteur de l’énergie sénégalais.

Aguibou Ba, directeur général de l’INPG, a dit à Africa Oil & Power : ” Suite aux découvertes majeures en 2014 et 2016, il est apparu essentiel au gouvernement et au secteur énergétique de mettre sur pied une main d’œuvre spécialisée de haut niveau afin d’accompagner la croissance de l’industrie pétrolière nationale. ”

Par son attitude proactive dans la prise en main d’enjeux importants tels que la lutte contre la corruption, la transparence ou encore la bonne gestion des ressources naturelles, le Sénégal montre l’exemple pour les futurs pays producteurs à travers le monde.

En plus de la politique pétrolière et gazière, le Sénégal est un pays leader dans le développement des énergies renouvelables. Le rapport inclura donc des interviews avec Pape Demba Bitèye, directeur général de la SENELEC ou encore Philippe Miquel, directeur régional Afrique du Centre et l’Ouest pour l’entreprise d’énergies renouvelables Engie.

Le gouvernement sénégalais invitent toutes les organisations locales ou internationales à se joindre à lui lors de la conférence pour célébrer les avancées du secteur de l’énergie sénégalais. Sous le thème #MakeEnergyWork, la conférence AOP 2019 se déroule au Cap, en Afrique du Sud au CTICC1 du 9 au 11 octobre, et fera la part belle à l’émergence du Sénégal en tant que nation productrice ainsi qu’à sa stratégie de génération d’électricité. Participez à des discussions de haut niveau aux côtés de professionnels de standard international. Plus d’infos et inscriptions sur www.aop2019.com

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