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L’ITIE lance la Norme ITIE 2019

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L’ITIE lance la Norme ITIE 2019

À l’ouverture de la 8e Conférence mondiale de l’ITIE à Paris, Fredrik Reinfeldt, président sortant de l’ITIE, a officiellement lancé la Norme ITIE 2019 :

Il s’agit d’une des réalisations les plus significatives du Conseil d’administration sortant de l’ITIE. Cette nouvelle Norme a impliqué un travail consultatif considérable et, à l’instar de ce qui s’est fait pour les versions précédentes, elle tire parti des leçons apprises dans les pays de mise en œuvre. De ce fait, elle revient à une réaffirmation des engagements pris envers l’ITIE par les 52 pays membres.  Elle met l’accent sur une divulgation plus systématique des données ITIE, en vue de l’inscrire dans un processus d’information par défaut et non plus uniquement dans les Rapports ITIE. Elle contient également de nouvelles exigences en matière de transparence des contrats, d’environnement, et d’égalité de genre.  Ce thème sera couvert de manière plus détaillée au cours de certaines des autres séances de la Conférence.

La Norme ITIE 2019 représente une étape supplémentaire sur la voie de la transparence. Elle prévoit que la divulgation ITIE et lusage de données ouvertes soient inscrits dans la pratique normale du gouvernement et des entreprises en matière de déclaration, et quils fournissent aux parties prenantes des informations dans des délais et sous un format permettant leur emploi élargi àdes fins danalyse et de décision. La nouvelle Norme prévoit désormais que la transparence des contrats soit appliquéà partir de 2021 et contient de nouvelles exigences en matière de rapportage environnemental et de promotion de l’égalité de genre. 

Aperçu de la Norme 2019

An overview of the changes is available here. The most significant changes include:Un aperçu des changements est disponible ici. Les principaux changements sont ceux-ci :

  • Transparence des contrats Dans de nombreux pays mettant en œuvre l’ITIE, les contrats signés par l’État et les entreprises établissent les dispositions fiscales qui détermineront les impôts que les entreprises extractives auront à acquitter. Comme ces contrats sont souvent confidentiels, il est difficile d’engager un débat public informé sur la question de savoir si le pays tire un juste rendement des activités extractives qui sont menées sur son territoire.  La Norme ITIE 2013 a marqué un jalon parce qu’elle encourage la transparence des contrats et exige l’application de politiques claires en matière de divulgation des contrats. De plus, elle a joué un rôle indéniable pour introduire le thème de la transparence dans le débat national. La plupart des pays de mise en œuvre ont pris des mesures pour rendre les contrats publics et promouvoir un débat public. La Norme 2019 exige la divulgation de tous les contrats signés après le 1er janvier 2021. Il est donc attendu des Groupes multipartites qu’ils incorporent le thème de la divulgation des contrats à leurs plans de travail.
  • Participation de l’État et commerce des matières premières. Sur les 2 500 milliards de dollars US de paiements effectués par les entreprises extractives et couverts par les Rapports ITIE publiés à ce jour, la moitié environ provient de compagnies nationales des pétroles. Le Conseil d’administration de l’ITIE a décidé de renforcer les exigences en matière de déclaration concernant la participation de l’État, les transactions relatives aux entreprises d’État, et les dépenses quasi fiscales. Collaborant avec des négociants en matières premières, l’ITIE a également amélioré ses exigences concernant la divulgation des « premières ventes », c’est-à-dire des ventes de parts de production revenant à l’État ou des autres revenus collectés par l’État en nature.
  • Environnement  L’impact environnemental des industries extractives occupe une place centrale dans le débat public. La Norme ITIE 2019 réaffirme qu’il incombe à l’Initiative de se pencher sur les paiements significatifs effectués par les entreprises au gouvernement en matière de protection environnementale, et elle encourage la diffusion d’informations contextuelles touchant à la surveillance de l’environnement.
  • L’égalité de genre. La Norme 2019 fait obligation aux Groupes multipartites de tenir compte de l’équilibre homme-femme dans leurs rangs et de divulguer des données d’emploi par entreprise, par genre et par niveau d’emploi. Elle se soucie également de la problématique homme-femme sur le plan de la diffusion de données ITIE, et elle encourage les Groupes multipartites à documenter la manière dont ils ont pris en considération les questions de genre et d’inclusion des femmes.
  • Intégration de la transparence La Norme 2019 s’aligne sur l’évolution actuelle consistant à moins axer le rapportage sur la publication de Rapports ITIE pour le centrer davantage sur la divulgation, et ouvrir par-là de nouvelles perspectives de discussion et de supervision aux Groupes multipartites. Des progrès dans ce domaine seront exposés au cours de la Conférence mondiale.

Contexte et élaboration de la Norme mondiale ITIE

Depuis sa rédaction initiale, la Norme ITIE a évolué afin de répondre aux besoins des parties prenantes et d’appuyer la réalisation des Principes de l’ITIE. Au cours des mois qui ont précédé les précédentes conférences mondiales de l’ITIE (qui se tiennent tous les trois ans), le Conseil d’administration s’est penché sur les perspectives d’un renforcement de la mise en œuvre de l’ITIE et d’une amélioration de la gouvernance de l’Association ITIE.

L’étape la plus ambitieuse a consisté à convenir du texte de la Norme ITIE 2013 en prévision de la 6e Conférence mondiale à Sydney, en Australie. Au cours des premières années, l’ITIE se consacrait presque exclusivement au rapprochement des déclarations de paiement des entreprises et des déclarations de revenus du gouvernement. La Norme ITIE 2013 a introduit un large éventail de nouvelles exigences de déclaration et de rapportage concernant les lois, les contrats, les octrois de licences, la participation de l’État, le commerce de matières premières pour le compte de l’État, les paiements sociaux et les transferts infranationaux.

La Norme ITIE 2016, qui contenait des éclaircissements et des améliorations par rapport à la version 2013, a été adoptée par le Conseil d’administration de l’ITIE en prévision de la 7e Conférence mondiale à Lima, au Pérou. Elle comportait trois changements importants : (1) une nouvelle exigence concernant la publication d’une information en matière de propriété effective, (2) des modifications pour permettre une mise en œuvre « intégrée » de l’ITIE, et (3) l’introduction d’un système de Validation amélioré destiné à mesurer la performance de chaque pays de mise en œuvre. Depuis que la Norme 2016 a été introduite, la plupart des pays de l’ITIE ont achevé leur Validation en appliquant ses dispositions. La plupart d’entre eux s’emploient actuellement à prendre les mesures correctives requises pour satisfaire aux exigences de l’ITIE et répondre à des recommandations étendues visant à accroître la signification et l’efficacité du travail de l’ITIE.

Retenant les leçons des Validations, le Conseil d’administration a été amené à étudier de possibles clarifications et améliorations. Lors de sa 41e réunion à Dakar, le Conseil d’administration a convenu de clarifier des exigences dont on discutait déjà depuis Lima, d’étudier la question des précédents établis par des décisions du Conseil d’administration, et de refléter de manière encore plus prononcée la volonté d’avancer vers la divulgation systématique. Un groupe de travail mandaté par le Conseil d’administration acheva ses travaux en formulant 13 propositions. Lors de sa 42e réunion à Kiev, le Conseil d’administration a retenu en principe des changements proposés, pour les confirmer lors de sa 43e réunion à Paris.

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AOW 2019 : Les décisions majeures dans le pétrole et le gaz en Afrique

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AOW 2019 : Les décisions majeures dans le pétrole et le gaz en Afrique
La 26ème édition d’Africa Oil Week (AOW) s’est achevée ce vendredi 8 novembre à Cap Town, Afrique du Sud. La rencontre qui a réuni les principaux acteurs du secteur pétro-gazier africain a été émaillée d’une série de décisions, donnant un aperçu des brûlants dossiers de l’actualité des hydrocarbures pour l’Afrique en 2020. Voici les moments forts d’AOW 2019.
L’édition 2019 d’Africa Oil Week (AOW) a tenu toute sa promesse. La rencontre du 4 au 8 novembre 2018 à Cap Town en Afrique du Sud a réuni une vingtaine de ministres, près 150 décideurs et investisseurs principalement du secteur des hydrocarbures. Au total, plus de 1800 délégués, spécialistes du pétrole, du gaz et de l’énergie d’Afrique et de plusieurs régions du monde ont répondu présents. La 26éme édition a été marquée par des déclarations de ministres africains sur leurs politiques pétrolières et gazières ainsi que celles d’entreprises sur des dossiers stratégiques. On a relevé une dizaines d’annonces d’envergures qui vont marquer le secteur pétrolier et gazier de l’Afrique en 2020, à commencer par l’Afrique du Sud, pays organisateur.

En Afrique du Sud, le français Total a annoncé le forage d’un autre puits d’exploration offshore début 2020 dans le bloc 11B /12B. Plus tôt cette année, Total a foré un puits au large des côtes sud du pays d’Afrique Australe, une découverte en mer qui pourrait contenir 1 milliard de barils de ressources. Le groupe entend ainsi poursuivre le forage de ses prospects de Brulpadda dans le bassin d’Outeniqua, selon les informations de Reuters. L’Afrique du Sud où la société nationale des hydrocarbures PetroSA envisage un partenariat avec la Russie pour un contrat de 359 millions de dollars,avec la société géologique russe Rosgeologia (Rosgeo).

Au Nigeria, la multinationale française Total a aussi fait état de la cession d’une participation de 12,5% dans Oil Mining Lease (OML) 118, un gisement situé à environ 120 km aux larges du Delta. Le montant de ces actifs a été évalué à 750 millions de dollars. La vente s’inscrit dans le cadre du projet Total 2020 qui consiste à séparer des actifs d’une valeur de 5 milliards de dollars dans le monde et d’en acquérir de nouveaux.

Pour le Mozambique, Total envisage d’étendre son projet de gaz naturel liquéfié (GNL) avec deux trains supplémentaires, pour faciliter le transport du gaz, a déclaré Mike Sangster, responsable des explorations et de la production de Total au Nigeria, lors de cette conférence sur le pétrole au Cap, en Afrique du Sud. La société pétrolière a aussi réitéré son intention de clôturer l’acquisition des actifs d’Anadarko au Ghana et en Algérie au cours du premier trimestre 2020.

La Côte d’Ivoire a par ailleurs lancé un appel d’offre pour 5 blocs pétroliers à Africa Oil Week 2019. Il s’agit des blocs CI-800 ; CI-801 ; CI-802 ; CI-102 ; CI-503. Voulant rassurer les investisseurs potentiels, la délégation ivoirienne, présidée par le ministre ivoirien de l’énergie et des énergies renouvelables, Abdourhamane Cissé, est revenue sur les réformes instituées au cours des 5 dernières années à savoir l’aménagement du Code Pétrolier de 1996 et la révision des Contrats de Partage de Production (CPP).

Le Sénégal a annoncé lors du sommet d’AOW 2019, un appel d’offres pour 12 blocs pétroliers et gaziers offshores. La phase juridique du cycle des licences devrait être clôturée fin janvier 2020. Les sociétés pétrolières ont la possibilité d’évaluer le potentiel des blocs de février au 31 juillet. Le Sénégal qui devrait entamer sa production gazière à partir de 2023 a d’importantes réserves de pétrole et de gaz évaluées par le FMI à 1 milliard de barils de pétrole et à 40 000 milliards de pieds cubes de gaz sur la période 2014-2017.

Pour la République démocratique du Congo (RDC), le Ministre des Hydrocarbures Congolais, Rubens Muhima, a annoncé le lancement des appels d’offres avant la fin de l’année pour l’exploration pétrolière et gazière. Pour convaincre les investisseurs potentiels, lors d’Afrique Oil Week 2019, le pays met en exergue le changement de régime politique avec la succession de Felix Tshisekedi à Joseph Kabila à la tête de la RDC.

L’Angola a déclaré en marge de la semaine africaine du pétrole et du gaz avoir formé un consortium avec cinq sociétés pétrolières internationales, dont Eni et Chevron, afin de développer le gaz naturel liquéfié (GNL) de son usine de Soyo. L’information relayée par l’agence pétrolière et gazière (ANGP) angolaise évoque un projet dirigé par Eni, au coût initial de 2 milliards de dollars, avec pour objectif de commencer la production en 2022.

Le ministre ougandais de l’Energie, Irene Muloni, a lors de la rencontre lancé un appel d’offres sur cinq blocs pétroliers. Le pays qui attend actuellement une décision d’investissement finale pour la construction d’un pipeline d’exportation de pétrole à travers la Tanzanie voisine par les entreprises impliquées, se dit confiant.

La Somalie a révélé son intention de présenter ses plans en décembre pour son premier cycle d’octroi de licences de pétrole et de gaz en 2020, selon le ministre du pétrole et des ressources minérales du pays Abdirashid Mohamed Ahmed, lors d’AOW. Le pays en proie à une instabilité politique chronique prévoit d’adopter un nouveau code des hydrocarbures d’ici la fin de l’année, avant de présenter une quinzaine de blocs pétroliers aux investisseurs.

En Guinée équatoriale, la compagnie pétrolière italienne Saipem a remporté un contrat de 90 à 100 millions de dollars pour la construction d’un pipeline sous-marin, a annoncé le ministre du pétrole équato-guinéen Gabriel Obiang Lima, dans un communiqué. L’ouvrage long de 70 km devrait relier la plate-forme d’Alen au pôle pétrochimique de Punta Europa et les premières livraisons du gaz exploité par Noble Energy, sont attendues début 2021. Le gazoduc desservira les gisements de gaz offshore et aura une capacité de 950 millions de pieds cubes de gaz par jour, a annoncé Malabo, lors de la semaine des hydrocarbures du 4 au 8 novembre à Cap Town en Afrique du Sud.

 

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Le Sénégal lance un tour de licence

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Le Sénégal lance un tour de licence

Le Sénégal a lancé sa licence autour de la conférence de la Semaine africaine du pétrole en Afrique du Sud (AOW), bien qu’il soit critiqué par une entreprise pour avoir proposé un bloc controversé.

Le ministre sénégalais du Pétrole et de l’Énergie, Mouhamadou Makhtar Cissé, a officiellement ouvert le processus d’adjudication de 12 blocs au Sénégal. Il y aura des tournées de suivi à Houston et à Londres, avant de se terminer lors du Sommet du bassin de MSGBC en janvier 2020. À ce stade, les entreprises pourront soumettre des offres au cours des six prochains mois et se clôtureront à la fin du mois de juillet.

Pour Cisse, il y a deux objectifs pour le tour de licence. Faire de nouvelles découvertes et améliorer le sort du peuple sénégalais. Le ministre a ensuite souligné l’importance de la transparence et d’une gestion saine.

À la suite de la conférence de Cissé, les représentants sénégalais Joseph Medou et Papa Samba Bâ ont fait des présentations sur le contenu local et le gaz, a indiqué le ministère dans une déclaration. Il a pris note des réactions positives et de plusieurs demandes de réunions émanant d’entreprises sur les opportunités offertes par le pays.

Cisse a déjà eu des entretiens avec ExxonMobil et CNOOC International Ltd, poursuit le communiqué.

Bien que les entreprises aient manifesté leur intérêt pour les opportunités qui se présentent, une déclaration de PetroNor s’est opposée à l’inclusion du bloc Sénégal Offshore Sud Profond (SOSP) dans l’offre. La société a acquis African Petroleum dans le cadre d’un contrat conclu en août.

African Petroleum travaille sur un dossier d’arbitrage relatif au bloc SOSP, dans lequel il revendique une participation de 90%. PetroNor a déclaré avoir réservé ses droits sur la participation dans le bloc et que l’offre ne constituait pas une mise à jour du dossier d’arbitrage. La société « attend avec impatience le règlement de la question par le biais de voies d’arbitrage indépendantes ou d’un accord de règlement satisfaisant dans l’intérêt de toutes les parties ». Jens Pace, PDG de PetroNor, était auparavant PDG d’African Petroleum.

L’entreprise publique sénégalaise Petrosen avait annoncé un appel d’offres pour le SOSP – et un bloc adjacent moins profond – en 2018.

Le pays a également attribué le bloc Ruffisque Offshore Profond (ROP) à Total en mai 2017. African Petroleum a également revendiqué une participation de 90% dans ce bloc. La société française a foré le puits d’exploration Jamm 1X sur le bloc, mais des rapports suggèrent qu’il s’agissait d’une découverte non commerciale.

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Le Soudan du Sud et l’Egypte signent un accord de coopération historique lors de la conférence South Sudan Oil & Power 2019

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Le Soudan du Sud et l'Egypte signent un accord de coopération historique lors de la conférence South Sudan Oil & Power 2019
  • Le Soudan du Sud et l’Égypte signent un protocole d’accord concernant la coopération dans le domaine du pétrole et du gaz en aval lors de la Conférence sur le pétrole et l’énergie du Soudan du Sud en 2019.
  • Le pays va lancer son tout premier accord de licence au premier trimestre de 2020 concernant 13 blocs onshore ouverts à un appel d’offres.
  • SE M. Taban Deng Gai, Premier Vice-Président, et SE M. Awow, Daniel Chuang, Ministre du Pétrole, ont pris la parole lors de la conférence annuelle consacrée à la finance et aux investissements.

Témoignant de l’attractivité croissante du Sud-Soudan en tant que destination pour les investissements, South Sudan Oil & Power (SSOP) 2019 a accueilli des délégations et des responsables des pays suivants: Kenya, Éthiopie, Égypte, Somalie, Norvège et Afrique du Sud. .

Au cours de son discours d’ouverture, le ministre du Pétrole du Sud-Soudan, Daniel Awow Chuang, a exposé la vision du pays dans le secteur du pétrole et du gaz, alors que la production augmentait: «La production de pétrole au Soudan du Sud atteint 178 000 barils par jour. Nous espérons atteindre 250 000 barils par jour dans un proche avenir. Nous atteignons notre objectif avec succès grâce au soutien important de nos partenaires et des pays voisins ». Le ministre Chuang a souligné l’importance de sa coopération avec le Soudan, avec lequel un accord de paix historique a été signé en septembre dernier.

SE Chuang et Taban Deng Gai, premier vice-président du Soudan du Sud, ont souligné plusieurs initiatives montrant les efforts du pays pour accroître de manière significative la production de pétrole. Sudd Petroleum Operating Company a annoncé la semaine dernière sa reprise de la production de pétrole à la fin de l’année. D’une capacité de 80 000 barils par jour, les champs pétrolifères sont fermés depuis 2016.

Le fonds pour les combustibles stratégiques d’Afrique du Sud, qui a signé un accord de partage de l’exploration et de la production en mai 2019, a annoncé le lancement d’une campagne de levés aériens de son bloc B2 en décembre.

La SSOP 2019 a vu la signature d’un mémorandum d’accord entre le gouvernement du Sud-Soudan et la compagnie pétrolière nationale égyptienne, l’Egypt National National Petroleum Corporation (EGPC), concernant la coopération régionale dans le domaine du pétrole et du gaz en aval. Cela intervient quelques semaines après que le président égyptien Al-Sisi a appelé les sociétés d’exploration et de production égyptiennes à accroître leur participation dans les pays africains et a exhorté les sociétés de services à investir au Soudan du Sud. L’Égypte s’est vantée d’une forte participation à cet événement en présence de plusieurs sociétés et délégations, notamment EGPC, Petrojet, Petrogas, Al Khorayef, Drexel Oilfied Equipment, entre autres.

Le Soudan du Sud a annoncé qu’il lancerait son tout premier cycle d’octroi de licences au premier trimestre de 2020, en mettant en place 13 blocs onshore. De nombreuses sociétés d’exploration et de production internationales ont déjà manifesté leur intérêt pour le potentiel pétrolier et gazier du Soudan du Sud.

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